Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTOBAL
MINUIT 10 PRODUCTION "S.A.R.L"

Numéro de dépôt :
3222470
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
CRISTOBAL de MINUIT 10 PRODUCTION \

Présentation de la marque CRISTOBAL

Déposée le 25 avril 2003 par la société MINUIT 10 PRODUCTION "S.A.R.L" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTOBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société MINUIT 10 PRODUCTION "S.A.R.L" domicilié(e) 14 rue GABRIEL-PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 430 855 000 20 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINUIT 10 PRODUCTION domicilié(e) 14, rue GABRIEL-PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

La marque CRISTOBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTOBAL est expirée depuis le 25 avril 2013.

MINUIT 10 PRODUCTION "S.A.R.L" a également déposé les autres marques suivantes : Minuit 10 Production , SERPOLET , JOJO LE ROBOT , CHEVALIER CRISTAL , STRATOS FÉROCE


MINUIT 10 PRODUCTION "S.A.R.L" - 14 rue GABRIEL-PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 35143085500020


MINUIT 10 PRODUCTION - 14, rue GABRIEL-PÉRI,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

– supports d'enregistrements magnétiques, numériques et optiques, “ audio-vidéo ”. – logiciel de jeux-logiciels (programmes enregistrés). – produits de l'imprimerie ; livres articles de papeteries. – photographies – boîte en carton ou en papier. Affiches – instruments d'écriture. Dessins – linge de table. Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux – jouets – décorations pour arbres de noël – balles ou ballons de jeux – jeux de cartes – patins à glaces ou à roulettes – trotinettes. Planche à voile – raquettes à neige – rembourrages de protection (parties d'habillement de sport.) – éducation – divertissement – activités sportives et culturelles. – service de loisirs. Publication de livres. Productions de films et de spectacles sur bandes vidéos. Location de décort de spectacles. Organisation de concours (éducation ou divertissement) conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.